Serge Franchis
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Serge Franchis
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public Antoine Koenigswarter
5
représentant du département de l'Yonne, désigné par le président du conseil général
Groupe:
Établissement public Antoine Koenigswarter
conseil_administration
JORFTEXT000021751923
(source JORF)
nomination
28 Janvier 2010
28/01/2010
De:
Serge Franchis
sénateur de l'Yonne, désigné par le président du Sénat
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida)
Le père Patrick Verspieren (2e mandat), désignés par le Président de la République
2° Au titre du 2° du même article
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000000431052
(source JORF)
nomination
20 Novembre 2003
20/11/2003
De:
Franchis (Serge)
sénateur
Objet:
à la section sociale
Au titre de l'article R. 712-19 (II, 2°)
Suppléant
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
suppleant
JORFTEXT000000795107
(source JORF)
nomination
30 Octobre 2003
30/10/2003
De:
Franchis (Serge)
sénateur
Objet:
à la section sanitaire
Au titre de l'article R. 712-19 (I, 2°)
Suppléant
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
suppleant
JORFTEXT000000795107
(source JORF)
nomination
30 Octobre 2003
30/10/2003
De:
Franchis (Serge)
sénateur
Objet:
III. - La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
JORFTEXT000000795107
(source JORF)
composition
30 Octobre 2003
30/10/2003